Me Anne-Frédérique Bourret, coprésidente de la section de droit Environnement, énergie et ressources naturelles, cumule un baccalauréat en littérature de l’Université McGill et un baccalauréat en droit de l’Université de Montréal. C’est lors de son stage au cabinet Gowlings qu’elle découvre le droit de l’environnement pour lequel elle a un « véritable coup de foudre ». Cette passion la pousse à faire une maîtrise en environnement à l’Université de Sherbrooke à temps partiel. « Pour acquérir des connaissances techniques, la maîtrise n’étant pas essentielle à cet égard, mais utile », explique l’avocate.
Aujourd’hui, elle pratique toujours dans ce domaine au cabinet Miller Thomson et touche aussi au droit administratif ainsi qu’au droit de l’énergie et des ressources naturelles. Son travail consiste également à fournir de l’information et des conseils et à offrir du soutien à ses collègues dans le cadre de transactions ou lors de litiges en droit de l’environnement. « Notre pratique quotidienne est loin de l’image que le public se fait généralement de ce domaine et qui est essentiellement basée sur ce que l’on peut voir dans les films américains », souligne-t-elle en riant.
Pour sa part, c’est en voulant approfondir ses connaissances au niveau universitaire après un DEC en journalisme que Martin Thiboutot, aujourd’hui avocat et coprésident de la section de droit Environnement, énergie et ressources naturelles, a découvert le droit. Il a donc complété un baccalauréat en droit à l’Université Laval. Le premier dossier qu’on lui a attribué durant son stage était dans le secteur des mines et de l’environnement et lui a permis de développer son intérêt.
Me Thiboutot a travaillé au cabinet Fasken Martineau jusqu’à l’automne 2015 avant de passer au cabinet McCarthy Tétrault. L’avocat pratique maintenant en droit des affaires dans les domaines de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles. « Notre rôle est essentiellement de représenter les promoteurs de projets et de les accompagner lors du développement du projet afin d’assurer le respect des règles, indique-t-il. Il faut les guider dans leurs démarches auprès des autorités. »
Des enjeux locaux et mondiaux
Pour Me Anne-Frédérique Bourret, l’un des principaux enjeux du domaine du droit de l’environnement, de l’énergie et des ressources naturelles est l’acceptabilité sociale. « Il faut que le promoteur soit bien préparé pour réussir à mener à terme son projet en s’assurant d’informer et de consulter adéquatement les différentes parties prenantes », précise l’avocate, particulièrement dans un contexte où de nombreux acteurs, comme les groupes environnementaux, peuvent prendre position.
Me Thiboutot pour sa part, souligne à quel point les projets développés dans le domaine de l’énergie et des ressources naturelles sont tributaires des conditions en vigueur sur le marché mondial. « On ne fonctionne pas en vase clos », affirme le coprésident. Par exemple, la réalisation d’un projet minier est influencée par la demande et le prix du produit, tant au niveau international que national. Le domaine subit également une influence indirecte du droit étranger. « Les enjeux globaux, tels que les changements climatiques, ont également un impact », illustre Me Bourret.
« Notre domaine est très vaste et très réglementé, signale l’avocate. Beaucoup de jugements se rendent chaque année sur les lois et règlements en matière d’environnement. » « C‘est un domaine de pratique en constante évolution, renchérit Me Thiboutot. L’intérêt se maintient pour ces questions. »
L’ABC-Québec, lieu de discussion
Pour Me Martin Thiboutot, la section de droit Environnement, énergie et ressources naturelles de l’ABC-Québec est l’un des très rares forums dans le domaine. « Il y a une belle collégialité lors des événements; on s’y échange des connaissances et des bonnes pratiques », résume-t-il. « Les membres de la section soulignent fréquemment lors de nos événements à quel point c’est intéressant de discuter entre collègues de même domaine, ajoute Me Bourret. Se côtoyer dans un autre contexte que lors de dossiers favorise la collaboration et le partage d’information. »
L’ABC-Québec est également un lieu d’influence. En novembre 2016, la section coprésidée par Me Bourret et Me Thiboutot a soumis un mémoire sur le Projet de loi n°102 : Loi modifiant la Loi sur la qualité de l’environnement afin de moderniser le régime d’autorisation environnementale et modifiant d’autres dispositions législatives notamment pour réformer la gouvernance du Fonds vert. Le texte du projet de loi a été adopté et, bien qu’il n’avait pas encore été diffusé lors de l’entrevue, les deux juristes confirment que plusieurs dispositions de la loi actuelle changeront.
Ils comptent d’ailleurs faire de cette refonte le sujet d’une prochaine conférence. L’impact des changements pourrait même être tel que la nouvelle loi pourrait être abordée lors de plusieurs formations selon différents angles.
En attendant les prochaines conférences de la section qui auront lieu à l’automne, Me Thiboutot invite les juristes à participer au Sommet de l'ABC en droit de l’environnement, de l’énergie et des ressources, qui se tiendra les 27 et 28 avril à Montréal. Ce sera l’occasion d’assister à des conférences d’experts et de discuter avec des juristes des quatre coins du Canada.
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Mémoire, projet de Loi 102
Sommet de l'ABC en droit de l’environnement, de l’énergie et des ressources, à Montréal