Cette année, l’ABC-Québec offrira trois représentations de sa traditionnelle revue annuelle en droit municipal. Celles-ci se tiendront à Montréal, Québec et Saint-Jérôme le 31 janvier, le 1er février ainsi que le 22 février respectivement.
La conférence de Montréal est complète, mais il reste encore de la place pour assister à celles de Québec et Saint-Jérôme.
Me Alexandre Thériault-Marois, qui animera les séances de Montréal et Québec, affirme que l’objectif de cette conférence est de discuter des derniers jugements qui auront un impact sur les municipalités. « Nous toucherons à différents domaines de droit, mais on s’attardera à leurs aspects municipaux », explique l’avocat qui travaille depuis 2016 à la ville de Laval.
Pour la conférence de Saint-Jérôme, c’est Me Pascal Marchi, avocat au sein de cette municipalité, qui la présentera.
Mes Thériault-Marois et Marchi ont fondé ensemble le blogue Litige municipal où ils s’intéressent à l’actualité juridique en droit municipal.
Une occasion d’échange
En abordant différents jugements, Mes Thériault-Marois et Marchi souhaitent faire de cette conférence une occasion d’échanges avec les participants. « Ils auront des spécialités [et des expériences] différentes des nôtres, d’où l’intérêt d’engager la conversation », affirme Me Thériault-Marois qui désire aller au-delà de la simple lecture de jugement. L’intérêt de cette conférence est d’engager la conversation autour des éléments clés des jugements.
L’année 2018 aura été riche en droit municipal selon Me Thériault-Marois. « Il y a eu quelques jugements de la Cour suprême qui portent sur des villes québécoises », souligne l’avocat en pensant notamment aux arrêts Ville de Lorraine c. 2646-8926 Québec inc. et Ville de Montréal c. Lonardi.
La revue de la jurisprudence permettra aux juristes dont la pratique touche de près ou de loin le droit municipal à se préparer à l’année qui débute. D’ailleurs, le contenu ne s’adresse pas qu’aux avocats, mais à tous les professionnels du milieu qui sont appelés à interagir avec les juridictions municipales.
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