Vous craignez de manquer de temps pour vous mettre à jour d’ici l’entrée en vigueur du nouveau Code de procédure civile en janvier prochain? Animées par des juristes de renom, nos vidéos de formation en ligne sont toutes désignées pour vous permettre de vous former où et quand vous le voulez.
Journée de formation sur le nouveau Code de procédure civile
L’événement de l’automne 2015 en matière de formation continue a été sans contredit la Journée de formation sur le nouveau Code de procédure civile du 17 septembre dernier, présentée par l’ABC-Québec conjointement avec SOQUIJ. Huit ateliers, qui ont réuni quelque 200 participants, y ont été présentés. Les textes des présentations données lors de cette journée sont disponibles sur le site de SOQUIJ.
Si vous avez manqué cet événement, vous pouvez tout de même suivre les ateliers qui vous intéressent, tous reconnus par le Barreau du Québec dans le cadre de l’obligation de formation continue.
Les conférenciers Me Jean Lortie, du cabinet McCarthy Tétrault, et Me Sébastien Richemont, du cabinet Woods ont abordé des sujets tels que les modes privés de règlement des différends, le principe de proportionnalité et les interrogatoires.
Le protocole préjudiciaire connaîtra plusieurs changements avec l’arrivée du nouveau Code qui ont été décrits par Me Marie-Eve Bélanger, du cabinet McCarthy Tétrault, et Me Jean-François Leroux, du cabinet Ménard Martin.
Spécialiste en droit de la construction, Me Annie Bernard, du cabinet Fasken Martineau, a démystifié certaines nouvelles règles de procédure qui seront introduites par le nouveau Code de procédure civile, notamment en ce qui a trait à l’expertise et à l’interrogatoire hors cour.
Les conseillers de SOQUIJ, Me Alexandre Di Giacobbe, Me Jolaine Choinière et Me Suzie Milara David, ont passé en revue et mis en contexte la jurisprudence récente qui traite déjà du nouveau Code de procédure civile du Québec.
Le nouveau Code de procédure civile offrira de nouvelles possibilités en ce qui concerne les principes de la constitution et de la communication de la preuve avant l’instruction. Cette étape cruciale de la préparation d’un dossier a été détaillée par Me Christopher Atchison et Me Eric Oliver, du cabinet Municonseil avocats.
Quels changements seront apportés aux processus d’arbitrage dans le nouveau Code de procédure civile? Me Olivier Després ainsi que Me Stefan Chripounoff, du cabinet Langlois Kronström Desjardins, ont apporté des réponses.
Me Steve McInnes, du cabinet De Grandpré Chait, et Me Hélène Rouleau, de Médiation RH, se sont penchés sur les nouvelles dispositions consacrées à la médiation en matière civile et commerciale ainsi que sur les principes généraux applicables aux modes privés de prévention et de règlement des différends du nouveau code.
Le nouveau Code de procédure civile apportera des changements à la procédure de recours collectif, tant du côté de la demande que de la défense. La conférence a été donnée par Me Sylvain Lussier, du cabinet Osler, et Me Yves Lauzon, Ad.E., du cabinet Lauzon Bélanger Lespérance avocats.
Autres vidéos de formation sur le nouveau Code de procédure civile
D’autres conférences offertes sous forme de vidéos en ligne par l’ABC-Québec ont également abordé les enjeux et les problématiques touchant le nouveau code.
L’honorable Pierrette Rayle, de la Cour d’appel du Québec, Me Steve McInnes, du cabinet De Grandpré Chait, et Me Sébastien Richemont, du cabinet Woods, ont donné des conseils pratiques sur l’obligation de considérer les modes privés de prévention et de règlement des différends avant de s’adresser aux tribunaux. Ils ont également abordé les changements que cette obligation entraînera pour les avocats.
Cette conférence animée par Me Emmanuelle Saucier, du cabinet McMillan, et donnée par le conférencier Me Bernard Jolin, du cabinet Heenan Blaikie, a mis l’accent sur des thèmes d’intérêt pour les plaideurs, notamment la gestion de l’instance et l’appel dans le nouveau Code de procédure civile.
Me Sally Gomery, du cabinet Norton Rose Fulbright, s’est penchée sur l’obligation de l’expert dans le nouveau Code de procédure civile en faisant un parallèle avec la situation en Ontario.
Le professeur Frédéric Bachand, de l’Université McGill, a donné ses premières impressions sur le nouveau code, particulièrement sur son impact sur le rôle des juges et des plaideurs ainsi que sur l’accessibilité à la justice.
D’autres formations portant sur le nouveau Code de procédure civile s’ajouteront certainement prochainement à notre calendrier de formation. Ajoutez-le à vos favoris et consultez-le régulièrement pour ne rien manquer!