Les travaux du projet Repenser l’ABC vont bon train. Les propositions de modèles de gouvernance qui en ont résulté ont d’ailleurs été présentées au Conseil de l’ABC-Québec qui s’est réuni le 29 mars dernier à Montréal. Les modèles, qui visent à revoir le fonctionnement de l’Association ont été nommés Dixie et Britannia, du nom des salles de réunion de l’hôtel où ils ont été élaborés. C’est Me Frédéric Pérodeau, à titre de représentant du Comité d’intégration du projet Repenser l’ABC, et Me Michèle Moreau, présidente de l’ABC-Québec, qui ont expliqué les deux approches.
Découvrez les modèles
Les deux modèles proposés visent à alléger la gouvernance et à permettre à l’Association de réaliser des économies d’échelle en partageant des services à travers le pays. Ils placent les membres au centre des actions de l’ABC et mettent les sections de droit, qui regroupent les juristes par domaine de pratique, au premier plan.
La structure de gouvernance simplifiée comptera moins de comités et fera appel à des mécanismes de consultation rigoureux. Le Conseil national actuel sera remplacé par une Assemblée générale annuelle (AGA) à laquelle tous les membres pourront participer, que ce soit en personne ou de manière virtuelle.
L’ABC continuera de jouer son rôle : mener des initiatives stratégiques à l’échelle de la profession et entretenir des relations avec le gouvernement et les parties prenantes au niveau fédéral. Elle s’assurera également de coordonner les efforts en matière de formation continue afin d’en améliorer la qualité et d’éviter le dédoublement des efforts.
Les divisions, comme la Division du Québec, seront les entités qui exécuteront la stratégie de l’Association et qui donneront tous les services aux membres. Elles resteront responsables des politiques, de la représentation et des relations avec le gouvernement et les parties prenantes au niveau provincial. Elles seront responsables de leur propre santé globale et de leur budget. Les nouveaux modèles proposés maintiennent tous deux le Comité exécutif, élu par les membres des divisions, et laissent à chacune le choix de sa structure de gouvernance.
C’est l’approche, centralisée ou non, qui distingue principalement les deux modèles à l’étude. Me Pérodeau a résumé l’esprit qui animait la réflexion sur les différents modèles ainsi : « Décentraliser lorsque possible, centraliser lorsque nécessaire. »
Ce qui distingue le modèle Dixie
Le modèle Dixie privilégie une approche décentralisatrice. Le Bureau d’administration, qui deviendrait la principale instance décisionnelle de l’Association, totaliserait 17 membres, dont un représentant de chaque division et territoire, nommé par celui-ci, ainsi que de l’ACCJE. Le président serait choisi par le Bureau d’administration précédent parmi les personnes qui y auront représenté une division pendant un an. C’est cette instance qui assure la représentation de la diversité des membres au sein de l’ABC.
Ce qui distingue le modèle Britannia
Le modèle Britannia adopte une approche centralisatrice. Le Bureau d’administration compterait 7 membres choisis selon leur compétence et dont les profils devront être diversifiés en termes démographique, géographiques et de domaine de pratique. Un processus ouvert et transparent d’appel de candidatures dans l’ensemble de l’ABC sera mis en place pour le constituer.
Sous le Bureau d’administration se trouverait le chef de direction de qui relèveraient tous les autres directeurs exécutifs, soient les chefs de la permanence de chacune des divisions. Tout le personnel de l’Association serait rassemblé dans la même équipe au service d’une seule ABC. La représentation serait assurée par un processus de consultation ainsi que dans le Comité des finances et le Comité des politiques du Bureau d’administration.
Pour en savoir plus sur les deux structures de gouvernance proposées, consultez leur description complète ci-dessous (réservé aux membres).
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Projet Repenser l’ABC (réservé aux membres)