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Restez au fait de ce qui arrive à nos membres grâce à cette chronique, qu’il s’agisse d’un changement d’emploi, d’un prix ou d’une implication.

Me Anne-Frédérique Bourret et Me Martin Thiboutot co-président cette section active dans un domaine brûlant d’actualité. Tour d’horizon.

Tout récemment, le cas de l’Oléoduc Énergie Est enflammait les passions et les opinions. Ce dossier a aussi permis de réaffirmer le caractère fort important du droit de l’environnement dans la sphère juridique actuelle. Ce faisant, ce domaine de droit jouit d’un intérêt grandissant, notamment auprès des étudiants et des nouveaux juristes.

La nouvelle a eu l’effet d’une bombe le 11 novembre 2015 sur les ondes de Radio-Canada qui demandait « Votre résidence est-elle bâtie sur un dépotoir? ». Ce reportage confirmait que de nombreuses résidences pourraient avoir été construites au-dessus d’anciens dépotoirs qui sont potentiellement contaminés et qui pourraient être à l’origine d’émanation de biogaz.

La semaine prochaine, des représentants de l'ABC-Québec seront dans les universités de Montréal, d'Ottawa et Laval pour donner des conférences-midi gratuites aux étudiants des différentes facultés de droit.

Vous êtes membre de l’ABC-Québec? Deux de vos confrères présentent les avantages de vous y impliquer.

Une entreprise œuvrant dans le secteur de l'élimination de déchets de construction reçoit un avis du MDDELCC à l'effet qu'un tiers demande l'accès aux documents qui sont incorporés par référence aux certificats d’autorisation que l’entreprise détient et qui décrivent les mesures que celle-ci s'est engagée à adopter pour minimiser les impacts de ses activités sur l’environnement. L'entreprise s'oppose à la divulgation.

Analyse de la décision majoritaire et de la dissidence dans l’affaire Bilcon c. Canada, un différend soumis à l’arbitrage en vertu du chapitre onze de l’Accord de libre-échange de l’Amérique du Nord.

Le mardi 24 février 2015, une trentaine de professionnels de l’environnement se sont réunis dans la grande salle chez Lavery pour participer à un colloque organisé conjointement par l’ABC-Québec et l’Association des ingénieurs-conseils du Québec et portant sur la responsabilité professionnelle ainsi que les aspects juridiques de la gestion de projet. Ce fut une matinée des plus mémorables.

Inscrivez-vous à la revue annuelle de la jurisprudence de 2014 en droit de l'environnement. Formation donnée à Montréal et à Québec.