2023-2024

Près d’une soixantaine de paires d’yeux d’étudiants en droit étaient rivés sur le président de l’ABC mercredi dernier (le 19 mars 2014)… et non pas captivés par un petit écran mobile! Dans une salle de cours de l’Université McGill, Me Fred Headon a levé le voile sur les deux projets phares de l’ABC, « Avenirs en droit » et « Justice pour tous », mais également sur sa mission et les avantages d’en être membre. L’objectif? Convaincre les futurs juristes de se rallier dès maintenant à l’ABC.

Les mots qui ont occupé la plus grosse part du temps consacré à la dernière réunion du Conseil de l’ABC-Québec, le 19 mars 2014, sont sans aucun doute accès à la justice et avenir en droit… C’est que ces mots constituent l’épine dorsale des deux projets sur lesquels planche le national depuis 2012 : la consultation sur l’avenir des professions juridiques et les recommandations pour améliorer l’accès à la justice.

Le commerce transfrontalier ne cesse de subir des mutations et la contrefaçon change aussi ses couleurs : les lois qui s’y rattachent doivent donc être remaniées pour conserver leur mordant. C’est l’un des buts du projet de loi C-8, qui modifiera la Loi sur les marques de commerce et la Loi sur le droit d’auteur.

Dans le récent arrêt R. c. Babos, 2014 CSC16, la Cour suprême se prononçait – à nouveau – sur l’opportunité ou non d’arrêter les procédures dans un cas particulier. L’intérêt de la décision porte sur les commentaires d’ordre général qui s’en dégagent et qui sont toujours utiles aux pénalistes, de même que sur une fracture de plus en plus apparente au sein de la Cour.

Le Concours Pierre-Basile-Mignault est une compétition de plaidoirie qui oppose les six facultés canadiennes de droit civil. La Coupe du Barreau canadien (Division du Québec) est attribuée au 2e meilleur plaideur et elle est assortie d’une bourse de 300$. Elle a été attribuée cette année à Marc-Antoine Picotte, étudiant à l’Université Laval.

Selon l’ABC, le projet de loi C-54 - Loi sur la réforme de la non-responsabilité criminelle, ne propose pas un équilibre approprié entre la sécurité du public et la liberté individuelle lorsqu’il s’agit de déterminer comment traiter au mieux les accusés déclarés non criminellement responsables pour cause de troubles mentaux.

Le phare de l’équité fiscale éclaire Revenu Québec depuis 1975 : le programme de divulgations volontaires constitue un outil indispensable dans la lutte contre l’évasion fiscale, en plus de favoriser une relation positive entre les contribuables et les mandataires.

Portrait du président de la section de droit international, Maître Alain Prujiner.

L’angoisse de l’entrevue, l’exaltation en pensant qu’elle mènera éventuellement à une place au sein d’un cabinet : 30 étudiants de 2e et 3e années des Facultés de droit de cinq universités ont été ballotés entre les deux émotions en se soumettant à de fausses entrevues d’emploi, du 16 janvier au 17 février derniers, dans le cadre du programme de Simulations d’entrevue de l’ABC-Québec.

Le recours au système de justice n’est pas une partie de plaisir. Pour certains justiciables du Québec, de l’Ontario, du Manitoba, du Nouveau-Brunswick et de la Nouvelle-Écosse, les procédures peuvent même être pénibles en raison de la barrière linguistique.